C’est dans ce type de scénarios que Lisa et Eline entrent en scène : deux juristes qualifiées qui, grâce à leur expérience en droit médical, sont à même de fournir des connaissances, un encadrement et une assistance juridiques aux organisations du secteur des soins de santé. Grâce à leur propre expertise, à leurs relations personnelles et au soutien de leurs collègues spécialisés, tous les acteurs du monde médical peuvent compter sur leurs vastes connaissances.
« Droit médical » : le terme suggère qu’il s’agit d’une branche spécifique du droit dans un contexte lié aux soins de santé. Comment pourriez-vous décrire ce domaine du droit ?
Eline : « Le droit médical comprend en réalité toute une série de domaines juridiques différents dans le contexte des soins de santé. Et du fait qu’il s’agit d’un concept aussi global, vous pouvez être confronté dans un seul dossier à divers problèmes juridiques liés à différentes branches du droit. »
Lisa : « Plus concrètement, il peut s’agir, par exemple, de la législation relative aux centres hospitaliers, du droit des sociétés, du droit public, de droit de la responsabilité, du droit pénal, du droit disciplinaire, du droit social, du droit commercial et de la législation relative à la protection des données (RGPD). Bien entendu, toujours dans un contexte médical. Le droit médical est donc une branche très étendue du droit, ce qui signifie aussi que cela concerne une vaste clientèle : toute entité opérant dans le secteur médical peut s’adresser à nous pour obtenir des conseils juridiques. »
C’est un très vaste domaine ! Vous le couvrez ensemble ?
Eline : « Oui, mais notre équipe s’agrandit aussi ! L’année dernière, Michael Orye a rejoint notre équipe. Il suit la formation de troisième cycle de Droit et éthique de la santé de l’Université d’Anvers. Les connaissances médicales de ses parents et ses propres connaissances du secteur font de lui un atout majeur pour notre équipe. »
Lisa : « Et au sein de notre équipe, nous travaillons de manière totalement complémentaire. Chacun de nous possède une expertise spécifique sur la base de laquelle les différents dossiers nous sont attribués et, quand cela s’avère nécessaire, nous combinons nos connaissances. De cette manière, nous tirons toujours parti efficacement de nos spécialités afin de fournir une gestion optimale et des conseils approfondis. »
Eline : « En réalité, nous bénéficions d’un avantage. Tant Lisa que Michaël et moi-même comptons parmi nos amis proches et les membres de notre famille des personnes très actives au sein du secteur des soins. Ainsi, dès mon enfance, j’entendais déjà parler ma mère de toutes sortes de cas liés au soins. Sans le savoir, ils nous ont fourni des tas d’informations sur ce qui se passe dans le secteur des soins et, surtout, sur les cas où une assistance juridique est nécessaire. »
Vous avez donc des intérêts communs, même si vous avez chacun votre propre spécialisation ?
Lisa : « Oui, par exemple, le droit des sociétés, c’est le domaine d’Eline. Grâce à sa formation universitaire et à son expérience, elle est en mesure de fournir une excellente assistance au secteur des soins de santé, notamment pour la rédaction de contrats d’association et d’accords similaires, par exemple, entre les hôpitaux et les médecins ou lorsque les cabinets médicaux souhaitent se développer. Elle supervise également les fusions et les acquisitions. Ainsi, Eline a récemment encadré le transfert d’une pharmacie locale dans un grand groupe. »
Eline : « Les dispositifs médicaux font également partie de mon champ d’action. Et c’est d’ailleurs un sujet d’actualité passionnant ! Les questions proviennent souvent du secteur de la technologie de l’information, par exemple, à propos de certains logiciels. En effet, pour qu’un produit puisse être considéré comme un dispositif médical, il doit se conformer à des lois strictes et ce n’est pas toujours évident. Un Fitbit, est-ce qu’il s’agit d’un dispositif médical ou non ? »
Et vous Lisa ?
Lisa : « Les questions qui me parviennent sont généralement en relation avec le droit de la responsabilité, le droit pénal ou disciplinaire, ou encore le droit commercial. Je me suis spécialisée, par exemple, dans les accords de coopération et les contrats de prestation de services. En outre, je m’occupe souvent de situations complexes en matière de responsabilité ou de questions relatives au secret professionnel. Il s’agit toujours de questions délicates auxquelles les prestataires et les institutions de soins sont régulièrement confrontées. »
« Dans le cadre de la pandémie de Covid-19, j’ai pu constater de nouveau à quel point mon expertise juridique peut être importante pour les prestataires de soins de santé. Une question pressante aujourd’hui, par exemple, est de savoir si les hôpitaux peuvent réquisitionner les médecins. » – Lisa
Il existe donc de très nombreuses situations dans lesquelles les clients peuvent s’adresser à vous, mais je peux imaginer que certaines questions nécessitent une expertise encore plus approfondie, n’est-ce pas ?
Eline : « C’est tout à fait exact ! Et c’est précisément là un des grands avantages de Monard Law : nous travaillons toujours en équipe, ce qui nous donne accès à un large éventail d’experts. Ainsi, dans le secteur hospitalier, il y a souvent des marchés publics. Dans ces dossiers, si cela s’avère nécessaire, nous pouvons consulter nos collègues spécialisés en droit public. »
Lisa : « Dès le moment où un collègue a des connaissances plus approfondies sur un sujet particulier, nous l’impliquons d’office dans le dossier. Si cela est nécessaire et opportun, Eline et moi inviterons ce collègue à participer à un entretien conjoint avec le client.»
« Je pense qu’il est important d’être proche de ses clients. Les missions internes dans les hôpitaux, par exemple, nous permettent de vivre des expériences qui dépassent le cadre purement juridique. » – Eline
Ce sont dans tous les cas des situations dans lesquelles le client s’adresse à vous pour vous soumettre ses questions. Tentez-vous également d’approcher le monde médical de manière proactive ?
Eline : « Oui, nous organisons des séminaires et des séances d’information pour fournir les informations les plus récentes au secteur des soins de santé, mais aussi pour prévenir les situations désagréables. Nous constatons une lacune importante dans les écoles, par exemple : pendant les études de médecine, le droit médical n’est pratiquement jamais abordé, ce qui signifie que les jeunes médecins ou autres prestataires de soins sont insuffisamment informés de leurs droits et obligations. Ainsi, les jeunes diplômés supposent souvent qu’un premier accord d’association n’est pas négociable. C’est un grand malentendu ! Il est simplement important de communiquer ouvertement à ce sujet dès le départ, afin d’éviter les conflits ultérieurs. »
Lisa : « Bien que nous ne puissions pas organiser de séminaires physiques pour le moment, nous restons certainement présents pour nos clients. Les particuliers, mais aussi les organisations établies, se posent beaucoup de questions aujourd’hui. Pensez, par exemple, au fonctionnement des réseaux de soins pendant la crise actuelle. C’est exactement la raison pour laquelle le cabinet Monard Law a lancé le service d’assistance en ligne gratuit sur le coronavirus afin de soutenir activement les entrepreneurs, les organisations et les institutions du secteur des soins de santé. Nous restons prêts et accessibles par voie numérique. »
« Je tiens à que les soignants, comme ma mère, puissent se coucher à la fin de la journée avec l’esprit tranquille. » – Eline
Cette ambition reflète la mission de Monard Law : être un compagnon de route pour tous les clients. Comment remplissez-vous cette mission ?
Eline : « Cela correspond effectivement à notre engagement en tant que cabinet juridique et à nos convictions personnelles. C’est pourquoi nous pensons que cette attitude proactive est si importante. Nous aidons véritablement notre client si nous parvenons à prévenir les problèmes. »
Monard Law traite donc différents types de missions. Parmi celles-ci, lesquelles considérez-vous comme les plus proches de vos intérêts ?
Lisa : « Soigner sans avoir à se préoccuper d’autres considérations. Libérer le client de ses préoccupations est la tâche la plus importante d’un avocat. Et plus encore en cette période de pandémie de COVID-19 durant laquelle nous pouvons constater que le secteur des soins de santé en a vraiment besoin. Ce secteur est soumis à une telle pression que ses prestataires doivent pouvoir confier leurs problèmes et questions juridiques à des juristes qui sont disponibles jour et nuit, tout comme ils le sont eux-mêmes pour leurs patients. »
« Que devez-vous faire en tant que médecin lorsque vous soupçonnez une violence domestique ? Le signaler ou garder le silence ? Les deux options pourraient entraîner une sanction. » – Lisa
C’est un bel objectif. Où espérez-vous être dans 5 ans ?
Eline : « Sur le plan professionnel, j’espère que nous pourrons continuer à exercer notre métier avec la même passion et, au sein de l’équipe, j’aimerais devenir la personne de confiance de toute personne opérant dans le secteur des soins de santé. »
Pour conclure, un appel chaleureux de Lisa et Eline :
« Notre proximité aux clients nous permet de réaliser à quel point il est important d’être rapidement disponible en tant que caisse de résonance pour toutes les professions médicales. Le secteur des soins de santé est confronté à une multitude de défis juridiques. Nous sommes ouverts à toute forme de dialogue ou de brainstorming dans le cadre d’une première approche gratuite sur les questions qui se posent sur ce marché. Nous espérons ainsi pouvoir apporter notre modeste contribution au secteur de la santé. »
L’équipe multidisciplinaire au sein du cabinet Monard Law
La composition unique de l’équipe de Monard Law permet de fournir différentes compétences spécifiques par projet.
Pour obtenir de plus amples informations, vous pouvez adresser un e-mail directement à lisa.opdecam@monardlaw.be ou à eline.alders@monardlaw.be.
